AFFECTATION

INDIVIDUEL ET COLLECTIF SUR PETITES PARCELLES

SECTEUR

E1

E2

NATURE D’OCCUPATION

Habitat individuel s'ouvrant sur patio

Hab. Col. sur cour
Artisanat
Commerce

OCCUPATION INTERDITE

Industries, Dépôts dans E1 et < 120 m² dans E2

Coefficient d’Occupation du Sol (maximal)

1,6

2,2

EMPRISE AU SOL
(maximale)

80 %

75 %

Minimum parcellaire
Largeur minimale

60 m²
6 m

80 m²
8 m

HAUTEUR
(maximale)

8,00 m
R+1

11,00 m
R+2

I
M
P
L
A
N
T
A
T
I
O
N

Sur voies

Alignement sur au moins 2/3 de la largeur avec (H-L/2)

sur limites latérales et fond de parcelle

Même propriété : L > H avec min 3 m

sur une même propriété

Cour de 12 m²
larg. min. 3 m

Cour de 20 m²
larg. min. 4 m

STATIONNEMENT

Logements : 1 place pour 300 m² H.O.
Artisanat, com. : 1 place /100 m² H.O.

PLANTATIONS

Stationnement  : 1 arbre/2 places