ARRONDISSEMENTS/COMMUNES DE FES

Commission du :20/06/2008   

Commission du :27/06/2008

Dossier programmés pour la commission du :04/07/2008

Commission GUICHET UNIQUE

Commission des projets  « Maisons d’hôtes »

COMMUNES DE LA PROVINCE DE SEFROU

                           Commission du:  10/04/08

 

PV de réunion relative à l’adaptation de certaines dispositions du règlement de construction

 

Pièces constituant les dossiers:

Demande de note de renseignements

Demande d'autorisation de lotir

Demande d'autorisation de construire

Pré instruction des grands projets, par l'A.U.S.F avant le dépôt officiel aux sièges des Communes (étape facultative)

Règlement d'Aménagement